GENERALITES APPRENTISSAGE
ARTICLES
- Le contrat d'apprentissage : définition
- Quel est le statut de l’apprenti ?
- Dans quelle structure signer un contrat d’apprentissage ?
- Qu’est-ce qu’un OPCO ?
- Taxe d'apprentissage
- Fiche thématique : Ressortissants étranger hors UE/EEE
Droits et devoirs d'un apprenti
- Repos hebdomadaire de l’apprenti
- L’apprenti a-t-il droit aux bourses du CROUS ?
- Quelles sont les conditions de travail d’un apprenti ? A-t-il les mêmes droits que les autres salariés de l’entreprise ?
- Qui délivre la carte étudiants des métiers et quels sont les avantages ?
- Les délégués des apprentis
Conditions d'âge pour entrer en apprentissage
La rémunération de l'apprenti en contrat d'apprentissage
- Quelle rémunération appliquer pour les sportifs de haut niveau ?
- Quelle rémunération appliquer aux bénéficiaires d’une reconnaissance du handicap (RQTH) ?
- Quelle rémunération appliquer en licence générale ?
- Quelle rémunération appliquer en licence professionnelle ?
- Quelle rémunération appliquer en cas d’apprentissage directement en deuxième année de master – en deuxième ou troisième année de DCG – en deuxième ou troisième année d’ingénieur ?
- Quelles sont les conditions pour obtenir la majoration de quinze points prévue à l’article D. 6222-30 du Code du travail?
La protection sociale de l'apprenti
Les congés payés de l'apprenti
L'assiduité, les absences et l'accident du travail de l'apprenti
- Que faire en cas d’accident du travail, accident qui a eu lieu sur place ou sur le trajet, en centre de formation ou en entreprise ?
- Que peut faire l'entreprise en cas d’absence de l’apprenti?
- Que faire en cas d’absence en entreprise ?
- Que faire en cas d’absence en cours ?
- Est-ce que l’apprenti doit respecter les 35 heures hebdomadaires en formation ?
- Que faire sur un cours ou une journée d’enseignement a été annulée ?